Bertrand Faroult


De: FAROULT (Bertrand)
Objet:
respectivement président et vice-président de la Commission nationale des médicaments vétérinaires
au titre de l'article R. 5141-52
Groupe:
nomination
06 Avril 201106/04/2011
De: FAROULT (Bertrand)
Objet:
membres de la Commission nationale des médicaments vétérinaires
au titre du 2° de l'article R. 5141-49 du code de la santé publique
cliniciens ou vétérinaires praticiens
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
06 Avril 201106/04/2011
De: FAROULT (Bertrand)
Objet:
membres de la Commission nationale des médicaments vétérinaires
prévue à l'article R
demi
au titre del'article 3 du décret n° 2010-871 du
26 juillet 2010
instituant une Commission nationale des médicaments vétérinaires
Groupe:
duree="deux ans"
désignation
06 Avril 201106/04/2011
De: FAROULT (Bertrand)
Objet:
membres de la commission nationale des médicaments vétérinaires
au titre du 2° de l'article R. 5141-49 du code de la santé publique
cliniciens ou vétérinaires praticiens
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
04 Janvier 201104/01/2011
De: FAROULT (Bertrand)
Objet:
membres de la commission nationale des médicaments vétérinaires
prévue à l'article R
demi
au titre del'article 3 du décret n° 2010-871 du
26 juillet 2010
instituant une commission nationale des médicaments vétérinaires
Groupe:
duree="deux ans"
désignation
04 Janvier 201104/01/2011
De: Bertrand Faroult
Société nationale des groupements des techniques vétérinaires
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale vétérinaire d'Alfort
Au titre des personnalités représentatives des professions et des activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
20 Novembre 200720/11/2007
De: Faroult (Bertrand)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « santé animale » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Faroult (Bertrand)
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 5141-7 du code de la santé publique
membres titulaires
au titre de l'article R. 5141-49, paragraphe 2
Groupe:
nomination
07 Avril 200607/04/2006
De: Faroult (Bertrand)
Objet:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance vétérinaire prévue à l'article R. 5141-98 du code de la santé publique
vétérinaires praticiens
membres titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
12 Janvier 200512/01/2005
De: Faroult (Bertrand)
Objet:
respectivement président et vice-président de la Commission nationale de pharmacovigilance vétérinaire prévue à l'article R
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
12 Janvier 200512/01/2005
De: Bertrand Faroult
docteur vétérinaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale vétérinaire d'Alfort
2. Au titre des personnalités représentatives des professions et activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
05 Novembre 200405/11/2004
De: Faroult (Bertrand)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « santé animale » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Faroult (Bertrand)
Objet:
à compter de la date de publication au Journal officiel de la République française
membres de la commission prévue à l'article R. 5146-38 du code de la santé publique
membres titulaires
au titre de l'article R. 5146-39, paragraphe 2
Groupe:
nomination
29 Mars 200329/03/2003
De: Faroult (Bertrand)
Objet:
Vice-président
Groupe:
nomination
29 Mars 200329/03/2003
De: Faroult (Bertrand)
Objet:
au Conseil national de la spécialisation vétérinaire
personnalités qualifiées, pour chacun des domaines ci-après indiqués, les vétérinaires
d) Productions animales
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
28 Mars 200328/03/2003
De: Faroult (Bertrand)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisés « santé animale » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
pour la durée restant à courir du mandat du comité d'experts spécialisés « santé animale » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Faroult (Bertrand)
Objet:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance vétérinaire prévue à l'article R. 5146-41-8 du code de la santé publique
3o
vétérinaires praticiens
membres titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
22 Novembre 200122/11/2001
De: Faroult (Bertrand)
Objet:
membres du conseil d'orientation et de formation de la spécialité gestion de la santé et de la qualité en production laitière, avec mandat d'une durée de quatre ans
2o
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
10 Janvier 200110/01/2001
De: Faroult (Bertrand)
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 5146-38 du code de la santé publique
membres titulaires
au titre de l'article R. 5146-39, paragraphe 2
Groupe:
date_debut="2000-03-24"
nomination
05 Avril 200005/04/2000
De: Faroult (Bertrand)
Société nationale des groupements techniques vétérinaires (SNGTV)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national d'études vétérinaires et alimentaires
au titre de personnalités qualifiées
b)
membres appartenant à la profession vétérinaire
Suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
30 Octobre 199730/10/1997
De: Faroult (Bertrand)
Objet:
membres du Comité consultatif de la santé et de la protection des animaux et peuvent seuls participer aux délibérations dudit comité
représentants de la Société nationale des groupements techniques vétérinaires
Titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
16 Juillet 199716/07/1997
De: Faroult (Bertrand)
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 5146-38 du code de la santé publique
membres titulaires
au titre de l'article R. 5146-39, paragraphe 2
Groupe:
date_debut="1997-03-24"
nomination
05 Mars 199705/03/1997
De: Faroult (Bertrand)
Objet:
membres du conseil d'orientation et de formation de la spécialité Gestion de la santé et de la qualité en production laitière
2o
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
21 Novembre 199621/11/1996
De: Faroult (Bertrand)
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 5146-38 du code de la santé publique
membres titulaires
au titre de l'article R. 5146-39-3
Groupe:
nomination
29 Mars 199429/03/1994
De: Faroult (Bertrand)
docteur vétérinaire
Objet:
membre de la commission prévue à l'article R. 5146-38 du code de la santé publique
Remplace:M. Monsallier (Georges)
Groupe:
nomination
24 Juin 199324/06/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.